Le harcèlement au travail est un phénomène malheureusement trop répandu, qui peut avoir des conséquences graves sur la santé physique et mentale des salariés concernés. Dans cet article, nous vous proposons de découvrir les différentes formes de harcèlement, comment les identifier et les prévenir, ainsi que les recours possibles en cas de situation avérée.
Qu’est-ce que le harcèlement au travail ?
Le harcèlement moral au travail se définit comme une série d’agissements répétés ayant pour but ou pour effet la dégradation des conditions de travail d’un salarié. Ces agissements peuvent entraîner une atteinte aux droits et à la dignité du salarié, une altération de sa santé physique ou mentale, ou encore une compromission de ses chances professionnelles. Le harcèlement sexuel, quant à lui, englobe toute conduite à connotation sexuelle ou tout comportement fondé sur le sexe d’une personne qui porte atteinte à sa dignité ou crée un environnement intimidant, hostile ou offensant.
Comment reconnaître le harcèlement au travail ?
Il est parfois difficile de distinguer le harcèlement d’autres formes de tensions ou conflits dans le milieu professionnel. Néanmoins, certains signes peuvent alerter sur la présence d’un véritable harcèlement :
- La persistence et la répétition des comportements inappropriés ou humiliants
- L’apparition de symptômes physiques et psychologiques chez la victime tels que le stress, l’anxiété, les problèmes de sommeil, la dépression ou encore des troubles musculo-squelettiques
- La détérioration des relations entre la victime et son entourage professionnel (isolement, mise à l’écart)
- Une baisse significative de la performance au travail de la victime
Les différentes formes de harcèlement au travail
Le harcèlement au travail peut prendre plusieurs formes :
- Harcèlement hiérarchique : il est exercé par un supérieur hiérarchique sur un subordonné. Cela peut se traduire par des critiques incessantes, une surveillance excessive, des menaces ou encore des sanctions injustifiées.
- Harcèlement horizontal : il a lieu entre collègues de même niveau hiérarchique. Les agissements peuvent être similaires à ceux du harcèlement hiérarchique (critiques, moqueries) mais aussi prendre la forme d’une exclusion sociale.
- Harcèlement sexuel : comme mentionné précédemment, il s’agit d’un comportement à connotation sexuelle ou fondé sur le sexe d’une personne qui porte atteinte à sa dignité ou crée un environnement intimidant, hostile ou offensant.
Quelles sont les obligations de l’employeur face au harcèlement ?
L’employeur a une obligation de sécurité envers ses salariés, ce qui implique de prévenir les risques de harcèlement et d’intervenir en cas de situation avérée. Il doit notamment :
- Informer les salariés sur les risques de harcèlement et les moyens de lutte existants (affichage du Code du travail, mise en place d’une charte)
- Mettre en place des dispositifs d’écoute et de médiation (désignation d’un référent harcèlement, mise en place d’un numéro vert)
- Prendre des mesures pour faire cesser le harcèlement lorsqu’il est porté à sa connaissance (sanctions disciplinaires, réorganisation du travail)
- Accompagner la victime et lui proposer un soutien psychologique si nécessaire
Les recours possibles pour la victime de harcèlement au travail
En cas de situation avérée de harcèlement, la victime dispose de plusieurs recours :
- Le dialogue : si cela est possible, tenter d’évoquer la situation avec l’auteur du harcèlement ou avec un tiers neutre (médiateur, supérieur hiérarchique) peut permettre d’y mettre un terme.
- L’alerte auprès de l’employeur : la victime peut signaler les faits à son employeur par écrit (courrier recommandé avec accusé réception), afin que celui-ci prenne les mesures nécessaires pour faire cesser le harcèlement.
- La saisine du comité social et économique (CSE) : pour les entreprises d’au moins 11 salariés, la victime peut demander l’intervention du CSE qui a pour mission de veiller à la santé et à la sécurité des salariés.
- Le dépôt d’une plainte : en cas d’échec des démarches internes, la victime peut porter plainte auprès de la police ou de la gendarmerie. Les sanctions pénales encourues varient selon la nature du harcèlement (jusqu’à 2 ans d’emprisonnement et 30 000 € d’amende pour le harcèlement moral, jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et 45 000 € d’amende pour le harcèlement sexuel).
- La saisine des prud’hommes : en parallèle de la plainte pénale, la victime peut saisir le conseil de prud’hommes afin de demander réparation du préjudice subi (dommages et intérêts, résiliation judiciaire du contrat de travail aux torts de l’employeur).
Face au harcèlement au travail, il est essentiel de rester vigilant et de ne pas hésiter à solliciter l’aide des personnes compétentes (médecin du travail, avocat) pour être accompagné dans ses démarches et obtenir réparation du préjudice subi.
